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Marques déposées par la société CREAVIA
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SMART VEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMART VEL
CREAVIA, Union de sociétés coopératives agricoles

Numéro de dépôt :
3925370
Date de dépôt :
07/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/06/2022
SMART VEL de CREAVIA

Présentation de la marque SMART VEL

Déposée le 7 juin 2012 par la société CREAVIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SMART VEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la société CREAVIA domicilié(e) 69 rue de la Motte Brûlon - 35700 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 000 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA N 5, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France.

La marque SMART VEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART VEL est expirée depuis le 7 juin 2022.

CREAVIA a également déposé les autres marques suivantes : GENIME , EVOLUTION LES ELEVEURS DE VIE , CREAVIA CREAVENIR


CREAVIA, Union de sociétés coopératives agricoles - 69 rue de la Motte Brûlon - 35700 - RENNES - France - SIREN 503000960


SELARL AVOXA N 5, M. Bertrand ERMENEUX - 5 allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES Cedex 3 - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Inscription le 15 juillet 2015 - Changement de nom, de dénomination n°651223 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-07-15

Inscription le 1 décembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°712369 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Inscription le 1 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712368 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-12-01

Logiciel comprenant un algorithme permettant l'information du vêlage prochain d'un animal (bovin, ovin, caprin, porcin ou équin) ;

Appareils et instruments ayant pour but l'information du vêlage prochain d'un animal (bovin, ovin, caprin, porcin ou équin) ;

Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la) d'appareils et instruments ayant pour but l'information du vêlage d'un animal (bovin, ovin, caprin, porcin ou équin) ; Vente au détail (présentation de produits sur tout moyen de communication pour la) de logiciels comprenant un algorithme permettant l'information du vêlage prochain d'un animal (bovin, ovin, caprin, porcin ou équin).